Informations légales

1. Conditions d’utilisation générales du site Web

2. Politique de confidentialité

3. Politique sur les liens

4. Politique sur la réutilisation du contenu

5. Politique sur l’utilisation des illustrations



1. Conditions d’utilisation générales du site Web

IIL EST IMPORTANT DE LIRE TOUTES LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION ATTENTIVEMENT. Votre accès et utilisation en continu du site Web AboutKidsHealth (www.aboutkidshealth.ca) (le « site »), qui appartient à The Hospital for Sick Children (« SickKids »), constituent votre consentement et dépendent du maintien de votre consentement et de votre respect des dispositions suivantes. Veuillez vérifier les présentes conditions d’utilisation de temps à autre car elles peuvent changer. L'utilisation en continu du site signifie que vous acceptez ces changements.


Date de la dernière révision : décembre 2012


Copyright © 1999 - 2012 The Hospital for Sick Children, Toronto, Ontario, Canada. Tous droits réservés. Toutes les informations contenus dans le site (les «informations ») sont protégées par droit d’auteur par The Hospital for Sick Children (SickKids) (« nous ») ou autres contributeurs. Certains des mots, des phrases, des noms, des designs et des logos utilisés dans le site peuvent constituer des marques déposées, des marques de service ou de noms de commerce appartenant à SickKids ou à d'autres entités.


Les utilisateurs du site (« vous ») reçoivent une licence limitée non exclusive d’utilisation (ou d’affichage ou d’impression) des informations selon les présentes conditions d’utilisation seulement, dans la mesure où les informations ne sont pas modifiées et où tous les droits d’auteur et les autres avis de propriété sont conservés sans avoir été modifiés. Toute autre utilisation est strictement prohibée sans notre permission préalable et la permission des détenteurs de droits d’auteur applicables. Aucun des renseignements ne peut être autrement reproduit, republié ou rediffusé de toute manière ou dans tout format que ce soit sans le consentement écrit préalable d’un représentant autorisé de SickKids.


Avertissement

Les renseignements du site, y compris, sans toutefois s’y limiter, les bulletins d’information, les articles, les opinions et les avis, sont fournis à des fins éducatives seulement. Les renseignements ne sont pas conçus ou prévus pour constituer un avis médical ou être utilisés afin d’établir un diagnostic. En raison des besoins propres à chaque individu, vous devriez consulter votre propre médecin afin de déterminer la pertinence des renseignements dans votre situation particulière et avant de prendre toute décision au sujet d'un traitement ou de médicaments. Veuillez consulter votre médecin avant de prendre toute décision au sujet d'un traitement ou de médicaments. Les documents en ligne ne remplacent pas le jugement et soins personnalisés d’un professionnel de la santé qualifié.


Toutes les informations créées par nos soins sont jugées fiables au moment de leur publication et peuvent être changées de temps en temps sans préavis. Vous assumez l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et vous vous y fiez à vos risques. Les informations sont fournies « TELLES QUELLES » et peuvent contenir des erreurs typographiques ou autres. Certaines parties des informations peuvent provenir d’autres personnes et il ne faut pas supposer que nous les avons examinées et approuvées. SickKids ne garantit pas la qualité, l’exactitude, l’intégralité, l’opportunité ou la pertinence des renseignements. Nous déclinons aussi expressément toute responsabilité liée aux garanties, aux représentations et aux conditions en ce qui concerne l’utilisation du site ou des renseignements. Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations ou de conseiller sur les développements des sujets mentionnés. Ni SickKids, ni les contributeurs de toute information ne sont responsables de tout dommage, quelle que soit sa nature, issu de l’utilisation du site ou lié à ce dernier, ou de votre utilisation des renseignements, qu’il s’agisse d’un contrat (notamment la violation fondamentale), d’un délit civil (notamment la négligence) ou de toute autre action.


Le renvoi à des produits, des processus ou des services précis ou leur mention ne constitue pas ou n’implique pas une recommandation ou une approbation de notre part. Des efforts raisonnables ont été faits afin de nous assurer de l’exactitude des doses de médicaments; cependant, vous devriez toujours confirmer et suivre les doses et les posologies établies par les fabricants de médicaments. Nous ne serions être tenus responsables de votre confiance en les doses de médicaments qui figurent dans le présent site.


Tous les liens que nous fournissons vers d’autres sites Web servent seulement de références pour vous aider à déterminer et situer d’autres ressources Internet qui pourraient vous intéresser. Ces autres sites Web ont été développés de façon indépendante par des parties autres que SickKids et nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’exactitude ou à la pertinence des renseignements qui s’y trouvent, pas plus que nous n'appuyons les points de vue exprimés dans ces autres sites Web. Votre utilisation de tout site Web d’un tiers se fait à vos propres risques et est assujettie aux conditions d’utilisation de ce site Web.


Limite de responsabilité

SickKids, ses sociétés affiliées, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses agents, ses concédants ou leurs successeurs et ayant droits respectifs ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de tout dommage spécial, direct, indirect, accessoire ou corrélatif, notamment, sans s’y limiter, une blessure causée par le fait de suivre tout conseil donné sur le site, toute perte ou tout dommage de nature ou lié à la perte d’affaires, d’économies, de données ou autre, peu importe la cause – et en aucun cas ces personnes ou entités peuvent-elles être tenues responsables de dommages de plus de 50,00 $ CDN – en vertu de cette entente, qu’il s’agisse d’un contrat (notamment la violation fondamentale), d’un délit civil (notamment la négligence) ou de toute autre action. Cette limite s’applique même si SickKids était ou aurait dû être au courant de la possibilité de tels dommages.


SickKids décline expressément toute responsabilité des actes, des omissions ou de la conduite de tout tiers utilisateur du site ou de tout annonceur ou mécènes du site (collectivement un « tiers »). SickKids, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses agents ou ses concédants ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, toute perte ou tout dommage (notamment les dommages spéciaux, directs, indirects, accessoires ou corrélatifs) attribuable (1) aux actes, aux omissions ou à la conduite d’un tiers ou (2) à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser tout matériel, logiciel, contenu, biens ou services se trouvant ou disponibles sur tout site Web ayant des liens vers le site ou à partir du site.


Si vous décidez d'accéder à tout site Web connexe ou d’utiliser tout matériel, logiciel, contenu, biens ou services se trouvant ou disponibles sur tout site Web ayant des liens vers le site ou à partir du site, vous le faites à vos risques.


Vous dégagez par la présente SickKids, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses agents et leurs successeurs et ayant droits respectifs de toute blessure, toute perte, tout dommage ou toute dépense que vous pouvez engager, et vous acceptez de ne pas présenter de réclamation contre eux provenant directement ou indirectement de votre achat ou utilisation de tout produit ou service auquel le site ou un tiers, par l'entremise du site, fait référence ou qu’il rend disponible.


Lois applicables

Il s’agit d’un site Web canadien et son contenu vise les résidents canadiens seulement. Les lois de l’Ontario régissent la présente entente et tout litige ou toute réclamation provenant de votre utilisation du site ou des renseignements qui y figurent. Vous convenez que toute action ou poursuite judiciaire liée à cette entente ou à votre utilisation du site ne doit être portée par vous que devant les tribunaux de l’Ontario.


Les présentes conditions d’utilisation sont le fondement de la totalité de l’accord et de l’entente entre SickKids et vous quant au site.

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2. Politique de confidentialité

SickKids a établi un ensemble de règles dans sa Politique de confidentialité. Elles portent sur le respect de la confidentialité des renseignements personnels et de santé que l'hôpital acquiert au sujet de ses patients. AboutKidsHealth suit également cette politique. Vous trouverez une vue d'ensemble de la Politique de confidentialité de SickKids ici : www.sickkids.ca/visitingsickkids/information-privacy/index.html (disponible en anglais seulement).


AboutKidsHealth a à cœur de protéger vos renseignements confidentiels. Pour vous offrir une meilleure expérience de soins, nous recueillons et utilisons parfois des renseignements personnels.

Renseignements personnels

On entend par renseignements personnels des renseignements qui peuvent servir à distinguer une personne, à l'identifier ou à entrer en contact avec elle. Par contre, les coordonnées professionnelles et certains renseignements accessibles par le public, comme les noms, les adresses et les numéros de téléphone publiés dans des répertoires publics ne sont pas considérés comme des renseignements personnels.

Recueil, utilisation, divulgation et conservation des renseignements personnels

AboutKidsHealth respecte votre vie privée; nous ne vendons, louons ou échangeons aucun renseignement au sujet de nos utilisateurs. Nous recueillons, utilisons et divulguons les renseignements personnels seulement avec votre consentement et après avoir articulé les buts dans lesquels les renseignements sont recueillis. En général, les renseignements personnels sont recueillis pour améliorer le fonctionnement du site, traiter des demandes, organiser des concours ou réagir à des commentaires. Nous utilisons aussi les coordonnées des utilisateurs pour envoyer des alertes régulières par courriel ou des bulletins aux abonnés qui ont choisi d'obtenir ce service.


Nous sommes responsables devant vous, et toute personne auprès de qui nous recueillons des renseignements peut être assurée qu'ils seront scrupuleusement bien protégés et que l'utilisation ou la divulgation de l'un ou l'autre des renseignements est assujettie au consentement.


Le site permet aux visiteurs de fournir des commentaires au moyen de formulaires Web qui demandent des renseignements personnels, comme une adresse de courriel. Notre serveur Web crée aussi un journal qui contient l’adresse IP de chaque visiteur, son type de navigateur, les documents consultés et d'autres types d’information semblables. AboutKidsHealth pourraient utiliser des cookies (fichiers témoins) à divers endroits dans le site pour assurer la continuité entre les pages Web.


Nous organisons parfois des concours pour faire gagner des prix. Pour participer aux concours, vous devez saisir des informations qui nous permettront de communiquer avec vous si vous gagnez un prix. Tous les renseignements fournis avec l'inscription au concours seront détruits une fois que les gagnants auront été annoncés.


Nous prenons également des mesures pour veiller à ce que l’intégrité de ces renseignements soit maintenue et pour prévenir leur perte ou leur destruction.


Les enfants de moins de 13 ans doivent demander la permission d’un parent avant d'envoyer des renseignements personnels au site.

SickKids incite tous les parents et les tuteurs légaux à superviser la navigation de leurs enfants sur Internet et dans tout service en ligne et à leur enseigner à protéger leurs renseignements personnels en ligne. Si vous habitez aux États-Unis, nous vous incitons à consulter le site http://www.ftc.gov/bcp/edu/pubs/consumer/tech/tec08.shtm pour obtenir plus de renseignements sur la COPPA et la protection de la vie privée des enfants.

Commerce électronique

Les dons faits à AboutKidsHealth sont gérés par la Fondation SickKids (SickKids Foundation). La SickKids Foundation se sert de mots de passe et de sites Web sécurisés pour protéger les renseignements personnels et autres renseignements reçus après un don en ligne ou l'achat de produits. Le logiciel de la fondation est mis à jour régulièrement pour que soit optimisée la protection de ces renseignements. Pour en savoir davantage, veuillez consulter la Politique de confidentialité de la SickKids Foundation à l’adresse sickkidsfoundation.ca/MySickKids/privacypolicy.asp (disponible en anglais seulement).


Mise à jour de la Politique

Nous réexaminons régulièrement nos pratiques de confidentialité pour nos diverses activités et mettons à jour notre politique. Les renseignements dans notre site Web sont aussi mis à jour régulièrement.


Coordonnées

Si vous ne voulez pas qu’on communique avec vous dans l’avenir ou si vous voulez discuter de nos options en matière de confidentialité, veuillez envoyer un courriel à l’adresse suivante : about.kidshealth@sickkids.ca, et nous répondrons à votre demande.

Si vous avez des questions ou des plaintes sur notre politique, veuillez communiquer avec le bureau de la confidentialité de SickKids à l'adresse suivante :

The Hospital for Sick Children

555, avenue University
Toronto, Ontario
M5G 1X8
Courriel : privacy.office@sickkids.ca
Téléphone : 416-813-7474

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3. Politique sur les liens

Nous faisons de grands efforts pour fournir des liens vers des sites fiables qui profiteront à nos utilisateurs; cependant, aucun lien du site Web ne constitue un renvoi au propriétaire du site Web lié ou à tout produit ou service qui y est mentionné, tel que décrit en détail ci-dessus, ou une approbation de ces derniers.


Établissement de liens VERS AboutKidsHealth.ca

AboutKidsHealth encourage d’autres sites Web à établir des liens avec nous. Veuillez consulter les lignes directrices suivantes et les suivre lorsque vous établissez un lien vers le site.

  • Le cas échéant, nous encourageons les liens profonds aux pages pertinentes plutôt qu’à la page d’accueil du site.
  • AboutKidsHealth et The Hospital for Sick Children ne soutiennent ni entreprises, ni produits ou services, et interdisent strictement toute suggestion d’appui, de recommandation ou de supériorité d’une entreprise, d’un produit ou d’un service par rapport à d’autres.
  • Veuillez ne pas faire de du site dans votre modèle Web.

Établissement de liens À PARTIR d’AboutKidsHealth.ca

Vous pouvez nous envoyer des liens pour que nous les examinions, mais nous ne garantissons pas que nous établirons un lien vers votre site Web. AboutKidsHealth ne fournit pas de liens à partir du site vers des sites Web commerciaux externes, sauf selon les dispositions d’une entente ou d’un contrat de mécénat préexistant, d’un partenariat ou d’une autre relation d’affaires contractuelle. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter notre page sur les commanditaires.

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4. Politique sur la réutilisation du contenu

Tous les textes, illustrations, animations, vidéos et jeux de ce site font l’objet du © 2004-2012, The Hospital for Sick Children, Toronto, Canada.


Impression

Vous pouvez imprimer les pages ou PDF de ce site, sans modification, pour votre propre usage ou encore l’éducation ou le soin d’un patient et de sa famille. Nous vous recommandons de ne PAS sauvegarder les PDF du site sur votre ordinateur ou système car le contenu du site est fréquemment mis à jour.


Copie

Pour faire la critique du site ou le faire connaître, vous pouvez citer de courts passages (100 mots au maximum) du site sans permission expresse. Veuillez donner une source ou un remerciement adéquat et fournir un lien à la page pertinente. À l’exception de ce qui est mentionné précédemment, la copie et la publication du contenu du site sur un autre site, dans un bulletin, un livre ou un magazine électronique ou par un autre moyen, pour quelque raison que ce soit, sont interdites sans permission expresse.

Moissonnage

Le moissonnage (« scraping ») de tout contenu de ce site, automatiquement ou manuellement, est strictement interdit.


Usage éducatif

Les étudiants et les éducateurs peuvent se servir du contenu de AboutKidsHealth dans les exposés ou les rapports, à condition que la source et le lien adéquats apparaissent à côté du matériel reproduit.


Photographies

Les photographies de ce site sont utilisées avec la permission des détenteurs des droits d’auteur. Nous n’avons pas la permission de vendre ou d’accorder une licence pour la réutilisation des photos et nous ne serions être tenus responsables si vous décidez de les reproduire. Toute réutilisation du matériel du site constitue une reconnaissance expresse des conditions générales d’utilisation.


Citation de AboutKidsHealth.ca

Modèle de l’APA :

Nom de famille de l’auteur et initiale. (Date de publication). Titre de l’article. Extrait de (URL).
Tiller, J. (19 mars 2012). Your toddler’s declaration of independence. Extrait de http://www.aboutkidshealth.ca/En/News/NewsAndFeatures/Pages/Your-toddlers-declaration-of-independence.aspx

Pour les articles sans auteur :

Titre de l’article. (Date de publication). Extrait de (URL) le (date) (s’il est probable que l’article change)
Signes précurseurs de l’asthme. (29 janvier 2009) Extrait de http://www.aboutkidshealth.ca/En/ResourceCentres/Asthma/ControllingYourChildsAsthma/Pages/Asthma-Warning-Signs.aspx le 10 juillet 2012.

Modèle du International Committee of Medical Journal Editors (ICMJE) :

Nom de famille de l’auteur et initiale. Titre de l’article [Internet]. Toronto, The Hospital for Sick Children; année de publication [date de la citation]. Disponible à l’adresse suivante : URL
Tiller J. Your toddler’s declaration of independence [Internet]. Toronto, The Hospital for Sick Children; 2012 [cité le 10 juillet 2012]. Disponible à l’adresse suivante : http://www.aboutkidshealth.ca/En/News/NewsAndFeatures/Pages/Your-toddlers-declaration-of-independence.aspx

Pour les articles sans auteur :

Titre de l’article [Internet]. Toronto, The Hospital for Sick Children; droits d’auteur [date de mise à jour, date de la citation]. Disponible à l’adresse suivante : URL
Signes précurseurs de l’asthme [Internet]. Toronto, The Hospital for Sick Children; 2004-2012 [mis à jour le 29 janvier; cité le 10 juillet 2012]. Disponible à l’adresse suivante : http://www.aboutkidshealth.ca/En/ResourceCentres/Asthma/ControllingYourChildsAsthma/Pages/Asthma-Warning-Signs.aspx


Permission expresse

Pour les usages proposés des renseignements autres que ceux qui sont mentionnés ici, veuillez remplir et envoyer le formulaire de demande disponible ici : [LINK to permission form (included for review purposes at the end of this document)]

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5. Politique sur l’utilisation des illustrations

AboutKidsHealth encourage la dissémination de l’information sur sa collection d’illustrations (« images ») et son expertise, par exemple par l’enseignement, les ressources Web et le matériel imprimé. Cependant, tout le matériel de ce site est protégé par des droits de la propriété intellectuelle internationalement acceptés, notamment des droits d’auteur. L’utilisation des images et du matériel visuel (notamment les animations interactives) que nous vous envoyons par courriel est assujettie aux conditions générales d’utilisation, limitées par les conditions suivantes :

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En cas de violation de ses conditions générales, AboutKidsHealth se réserve le droit de prendre toute mesure qui s’impose pour empêcher l’utilisation future des images ou demander à être indemnisé ou réclamer des dommages-intérêts.?

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